Identification de la société
 
CULTURE MIEL 
Siège social : 81, rue de la Baraudière – 45700 Villemandeur – France
Téléphone : +33 (0)2 38 85 31 52
Fax : +33 (0)2 38 85 37 88
Forme juridique : S.A.
Capital social : 100 000 € 
RCS : Orléans 343 291 514
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR43343291514
Code APE : 8292Z
N° identifiant unique : FR210683_01XWHC


Directeur de la publication : Thierry Lauvergeat, PDG
 
Conception / Réalisation du site : CULTURE MIEL

 
Hébergement du site : Société OVH


RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

Siège social : 140, Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX – France
Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07
 
 
Propriété intellectuelle


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Droit applicable et attribution de juridiction.
 
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.culturemiel.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Orléans (45000 – France).
 

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